- Cours (CM) -
- Cours intégrés (CI) -
- Travaux dirigés (TD) -
- Travaux pratiques (TP) -
- Travail étudiant (TE) -
Langue de l'enseignement : Français
Description du contenu de l'enseignement
Ce cours a pour objet l'étude des grandes étapes de l'évolution du droit des contrats de l'époque romaine au Code civil de 1804.
Il se compose de trois parties. La première partie est relative à la formation du contrat (formalisme/consensualisme). La deuxième partie concerne la détermination du contenu du contrat par les parties. La troisième partie porte sur les effets du contrat.
Il se compose de trois parties. La première partie est relative à la formation du contrat (formalisme/consensualisme). La deuxième partie concerne la détermination du contenu du contrat par les parties. La troisième partie porte sur les effets du contrat.