L’objectif de ce cours est d’analyser l’aspect pragmatique de la couverture des risques liés à la responsabilité. Il s’agira notamment de présenter les agents économiques concernés par cette question et de comprendre quels risques peuvent être assurés et selon quelles modalités, ceci tant en termes de souscription qu’en termes de sinistres.
Dans une première partie, il conviendra de dresser un état des lieux des principaux types de contrats d’assurance couvrant le risque objet du cours. Dans une seconde partie, il sera fait l’analyse approfondie du contrat de responsabilité civile entreprise « standard ». Dans une dernière partie, il sera abordé les contrats d’assurance de responsabilités spécifiques les plus présents sur le marché particulièrement les polices RC médicale, RC décennale, RC des transporteurs et RC des mandataires sociaux.

Les étudiants sauront appréhender la question de l’assurance en entreprise que ledit risque soit garanti à titre accessoire ou principal, que sa couverture soit obligatoire ou facultative où qu’il relève d’un régime spécifique (risques nucléaires ou atteintes à l’environnement). Ils seront notamment capables de travailler aux côtés de et en collaboration avec le directeur juridique et le DAF.
Ils maîtriseront les tenants et les aboutissants de la multiplication des régimes de responsabilités, ainsi que de leurs évolutions, sur le marché de l’assurance.