- Cours (CM) 20h
- Cours intégrés (CI) -
- Travaux dirigés (TD) -
- Travaux pratiques (TP) -
- Travail étudiant (TE) -
Langue de l'enseignement : Français
Enseignement proposé en : en présence
Compétences à acquérir
- comprendre les grandes classifications du droit et y situer les droits réels
- maîtriser le concept de propriété et le distinguer du concept de possession
- connaître les modes d’acquisition de la propriété
- savoir ce qu’est un démembrement de la propriété et maîtriser les grandes lignes du régime de l’usufruit
- percevoir les enjeux et les difficultés propres à la propriété collective et connaître le régime juridique de l’indivision légale
Bibliographie, lectures recommandées
- Seube, J.-B, Le droit des biens, Lexisnexis, Objectif droit, 6ème éd° 2014.
- Reboul-Maupin, N., Droit des biens, Dalloz Hypercours, 4ème éd° 2012.
Contact
Responsable
Christel Simler