La régulation normative du religieux en Europe s’opère à deux niveaux. Le premier le plus important dans la hiérarchie des normes relève du droit européen des droits de l’homme et traite de l’application des droits fondamentaux. Le second niveau traite des statuts des cultes qui font partie de l’identité nationale. Il comprend les règles fixant l’organisation et le soutien des confessions religieuses et parfois des groupements philosophiques par les pouvoirs publics. Ce cours insistera notamment sur les mécanismes mis en place a pour intégrer les minorités religieuses et plus particulièrement l’Islam dans le cadre les différents régimes des cultes existant en Europe (Eglise nationale, cultes reconnus, religions conventionnées, séparation).

Connaitre les textes et la jurisprudence encadrant, l’organisation des cultes dans les pays européens. Cet enseignement devrait permettre de bien distinguer les différents régimes des cultes en Europe en comprenant les différences et les similitudes et en étant en capacité de dégager les bonnes pratiques utiles au fonctionnement au quotidien des organisations cultuelles.
 

Droit et religion. Recueil de textes, sous la dir. de F. Messner et F. Curtit, Bruxelles, Bruylant, 2008, 1191 p.

Dictionnaire du droit des religions, dir F Messner, Paris, Editions du CNRS, 2011, 2e ed 2012

Revue du droit des religions, Strasbourg, PUS

Church and State in Europe, dir Gerhard Robbers, Baden Baden, Nomos Verlag, 2019
 

Niveau baccalauréat